Règlement d’ordre intérieur

Le présent règlement d’ordre intérieur 2014 a été arrêté le 06/05/2014.

REGLES DE BASE

COTISATION – LICENCE 2019-2020

La fréquentation du Manège implique le paiement obligatoire d'une cotisation de membre NON REMBOURSABLE .
Une assurance individuelle est obligatoire et est délivrée par la LEWB qui en fixe le montant et les modalités.
La cotisation et la licence sont valables du 1er janvier au 31 décembre. Leur prix est de 87,00 € payable anticipativement, et au plus tard à la 3iéme séance. ( changement possible chaque année )
Un membre est autorisé à se faire accompagner d’invités.
Les candidats membres ont 3 séances pour asseoir leur décision. Passé ce délai, ils rempliront une demande d’adhésion
La qualité de membre entraîne de plein droit le respect des prescriptions du présent règlement d'ordre intérieur.

ACCES

L'accès aux installations est exclusivement réservé aux membres du Cercle et à ses éventuels invités. Chaque membre est responsable de ses propres invités.
Les barrières délimitant les pistes ou les périmètres exclusivement réservés aux membres doivent être fermées en tout temps immédiatement après franchissement.

HORAIRE

Une grille d'occupation est définie et affichée dans le bar et sur notre site internet ou facebook groupe fermé, Les cavaliers sont priés de s'y référer. Elle peut être modifiée en tout temps.
Les abonnements sont valables sur une durée de 3 mois et non remboursables !

ORGANISATION DES COURS

Lors de l'inscription aux cours, les responsables du manège définissent le groupe dans lequel est inscrit l'élève et les changements de groupe sont définis par eux.
Les élèves doivent arriver suffisamment à l'avance (minimum 15 minutes) pour pouvoir préparer leur monture dans le calme et le respect pour le cours (pansage et harnachement).
Les cours donnés sont entièrement gérés par les responsables du Manège. Aucun professeur extérieur ne peut donner cours sans un accord préalable.

PENSIONS

Nous sommes heureux d'accueillir votre cheval dans nos installations.
Votre cheval est hébergé dans un box
Un vétérinaire et un maréchal ferrant soignent la majorité de l'écurie, mais chaque propriétaire est libre de choix.
La pension complète pour chevaux et poneys comprend :
• La location du box et la nourriture (grains 2 fois par jour, préfané ou foin 1 fois par jour)
• L'entretien quotidien du box (paille ou copeaux)
• L'accès aux pistes (intérieure et extérieure)
• Le débourrage et le travail du cheval est possible sur demande
• Contrat de pension non propriétaire
• Nos pensions sont sujettes aux conditions suivantes:

Article 1
Le Cercle Equestre de Gosselies s’engage à mettre à disposition du client l’équidé ainsi que son matériel. Si l’équidé est indisponible (maladie, boiteux ou en stage à l’extérieur), le Cercle Equestre de Gosselies, s’engage à mettre à disposition un autre cheval/poney pendant la durée de l’indisponibilité ou de modifier les jours des cours afin que le client ne soit pas lésé.

Article 2
Le Client choisit la formule suivante : pension complète, demi pension.

Article 3
Le Client déclare avoir pris connaissance du règlement d’ordre intérieur du Cercle Equestre de Gosselies et s’engage à le respecter.

Article 4
Le Client s'engage à payer une caution d'un montant égal à 1 mois de pension. Le Client s’engage à régler au Cercle Equestre de Gosselies le montant de la pension avant le 10 de chaque mois pour le mois à venir. Ce montant pouvant être revu dans les années suivantes. Tout retard de paiement sera pénalisé d’indemnités de retard : 10% au premier mois de retard; 20% à partir du 2ème mois.

Article 5
Le Client s’engage à suivre les principes de dressage et d’entrainement enseigné dans l’établissement. Le travail avec d’autres intervenants extérieurs à la structure n’est pas autorisé sauf si, cela est convenu d’un commun accord avec la direction du Cercle Equestre de gosselies.

Article 6
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée.
Chaque partie pourra y mettre fin à tout moment moyennant un préavis d’un mois et sans indemnité de part et d’autre par LRAR adressée 3 jours ouvrés avant la fin d’un mois calendrier. Si le préavis d’un mois n’est pas respecté, la totalité du mois suivant devra être réglé.

Article 7
Le Cercle Equestre de Gosselies se réserve le droit de mettre un terme au contrat, à n’importe quel moment, sans préavis et sans indemnité due au client en cas :
• de violation grave du règlement d’ordre intérieur ;
• d’attitude du client susceptible de nuire au bon fonctionnement des Ecuries ;
• de mauvais traitements des chevaux/poneys.
Dans ce cas le Client reste redevable d’un mois de préavis.

Article 8
Tout litige ne pouvant être résolu de commun accord sera porté devant la justice de paix de charleroi.

• Contrat de pension propriétaire
Nos pensions "propriétaires" sont sujettes aux conditions suivantes:

1 / OBLIGATIONS du Cercle Equestre de Gosselies

Article 1
Le Cercle Equestre de Gosselies s’engage à s’occuper de l’équidé «en bon père de famille», ce qui comprend : le loger, le nourrir, surveiller sa santé, le faire soigner dans les cas d‘urgence. L’équidé est hébergé en box sur litière de paille ou de copeaux et bénéficie d’une alimentation traditionnelle (grain, préfané, paille). 
Les traitements médicamenteux peuvent être distribués par nos soins dans le cadre d’un consentement mutuel mais sans obligation de notre part.

Article 2
En cas de maladie ou d’accident, le Cercle Equestre de Gosselies s’engage à prévenir le propriétaire dans les plus brefs délais. Le propriétaire autorise le Cercle Equestre de Gosselies à faire appel à un vétérinaire, en priorité celui de l’équidé, ou tout autre vétérinaire, si l’urgence s’impose.

Article 3
Le Cercle Equestre de Gosselies garantisse au propriétaire la conformité des installations pour l’exercice de son activité et que les assurances RC et incendie ont bien été contractées. Le Cercle équestre de Gosselies déclinent toutes responsabilités quant aux vols qui pourrait être occasionnés dans la sellerie. Nous vous conseillons de tenir vos casiers fermés et ne tolérerons aucun débordement de matériel.

Article 4
Le Cercle Equestre de Gosselies se réserve le droit d’utiliser le box pendant l’absence de l’équidé. Le box doit être prêt à accueillir le propriétaire dès son retour. Toutefois, le propriétaire devra avertir le plus tôt possible de chaque absence de l’équidé: concours, stages, vacances...

2 / OBLIGATIONS DU PROPRIETAIRE

Article 5
Le propriétaire choisit la ou les formules suivantes :
• pension complète (
• pension au travail (partiel ou complet ,,,,,il strictement interdit de sous-louer la monture
• débourrage

Article 6
L’équidé est garanti par le propriétaire ni vicieux ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour dans ses vaccins (grippe, tétanos et shine pneumonie). Le carnet de vaccination est gardé par le Cercle Equestre de Gosselies.
Une indemnité de «réparation» sera appliquée pour les chevaux/poneys occasionnant des dégâts réguliers dans leur box : montant déterminé en fonction des dégâts.
Le propriétaire conserve à sa charge les frais de vétérinaire, de pharmacie, de maréchalerie ou autre frais de soins, ainsi que les frais de transport de l’équidé par le Cercle Equestre de Gosselies , s’il y a lieu, qui lui seront facturés en fonction du kilométrage effectué.

Article 7
Le propriétaire déclare avoir pris connaissance du règlement d’ordre intérieur du Cercle Equestre de Gosselies et s’engage à le respecter.

Article 8
Le propriétaire confie les papiers d’accompagnement de l’équidé au ,Cercle Equestre de Gosselies afin qu’il puisse être présentés lors de contrôles vétérinaires ou sanitaires que pourrait subir l’établissement. Les papiers seront restitués en cas de départ de l’équidé.

Article 9
Le propriétaire certifie qu’il a souscrit une assurance couvrant l’équidé des risques qu’il pourrait occasionner ou subir.

Article 10
Le propriétaire autorise les cavaliers suivants à monter l'équidé: .....

Article 11
Le propriétaire s’engage à payer le jour de l’arrivée de l’équidé une caution du montant de la pension. Le propriétaire s’engage à régler au Cercle Equestre le montant de la pension avant le 10 de chaque mois pour le mois à venir. Ce montant pouvant être revu dans les années suivantes. Tout retard de paiement sera pénalisé d’indemnités de retard : 10% au premier mois de retard; 20% à partir du 2ème mois. Au bout de trois mois de non règlement de la pension et sans aucune nouvelle de la part du propriétaire, le cercle équestre se réserve le droit de vendre l’équidé afin de récupérer les charges subies par la structure et de reprendre possession du box.

Article 12
Le propriétaire s’engage à suivre les principes de dressage et d’entraînement enseigné dans l’établissement. Le travail avec d’autres intervenants extérieurs à la structure n’est pas autorisée sauf si, cela est convenu d’un commun accord avec la direction du Cercle équestre de Gosselies
Le propriétaire déposant un van en stationnement sur la structure s’engage à ne le garder stationné que quelques jours afin d’éviter tout encombrement du parking.

3 / RESPONSABILITES du Cercle Equestre de Gosselies

Article 13
Le Cercle Equestre de Gosselies est déchargé de toute responsabilité en cas :
• d’accident du cavalier ne respectant pas les règles de prudence (voir ROI);
• d’accident de l’équidé survenu au cours de transport entraînant un handicap ou le décès de l’équidé;
• d’accident de l’équidé au sein des installations, et en cas de vol d’équidés, si aucune faute n’est démontrée à l’encontre du Cercle Equestre de Gosselies,
L’équidé est sous la responsabilité de son propriétaire dès lors de sa présence ou de la personne qui s’en occupe (1⁄2 pension,).

Article 14
En cas d’accident subi par l’équidé, provoqué par une faute commise et prouvée par le Cercle Equestre de Gosselies , celui-ci indemnisera le propriétaire du dommage subi, d’un montant de frais vétérinaire dont le plafond est limité à la somme de 250 euros, quelle que soit la valeur de l’équidé.

4 / DUREE DU CONTRAT

Article 15
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée.
Chaque partie pourra y mettre fin à tout moment moyennant un préavis d’un mois et sans indemnité de part et d’autre par LRAR adressée 3 jours ouvrés avant la fin d’un mois calendrier. Si le préavis d’un mois n’est pas respecté, la totalité du mois suivant devra être réglée ou la caution de sera pas restituée.
Article 16
Lors de l’arrivée de l’équidé, une période d’essai d’une durée d’un mois est réalisée. Si dans cette période l’équidé ou le propriétaire montre des difficultés à s’intégrer, le contrat prendra fin entre les deux parties.
Le Cercle Equestre de Gosselies se réserve le droit de mettre un terme au contrat, à n’importe quel moment, moyennant un préavis de 8 jours et sans indemnités due au propriétaire en cas :
• de violation grave du règlement d’ordre intérieur ;
• d’attitude du propriétaire susceptible de nuire au bon fonctionnement des écuries ;
• de mauvais traitements des chevaux/poneys.

Article 17
En cas de déplacement de plusieurs jours de l’équidé 
(moins de 15 jours), la pension reste due.
Article 18
Tout litige ne pouvant être résolu de commun accord sera porté devant la justice de paix de CHARLEROI.

REGLES DE SECURITE

Equipement :

Le port de la bombe ou du casque est obligatoire. Toute personne montant sans bombe en prend l’entière responsabilité et ne sera pas couvert par son assurance ! C'est un élément essentiel de sécurité dans la pratique de ce sport et il est important d'avoir un matériel en bon état et à la bonne taille. Le Manège peut assurer le prêt de bombes pour les premières leçons mais il est vivement conseillé de posséder sa propre bombe.
Le port de bottes ou de chaussures adaptées à la pratique de l'équitation (par exemple bottillons et chaps) est indispensable pour pratiquer l'équitation dans des conditions acceptables de confort et de sécurité, et ceci même en été. Pour les mêmes raisons, le port du pantalon d’équitation est nécessaire. Les shorts et les baskets sont formellement interdits !

Manége :

Il est strictement interdit de fumer hors de la terrasse extérieure ! Il est strictement interdit de consommer de l'alcool dans l'enceinte du Manège en dehors du club house.
Il est interdit de jouer dans le foin ou de grimper dans la paille. Outre que le foin est une réserve à long terme de nourriture pour les chevaux, les risques de chutes et d'entorses dans les ballots sont réellement importants.
Respectez les animaux, prenez soin de leur parler calmement lorsque vous les manipulez et passez derrière.
Nous insistons particulièrement sur le calme qui doit régner aux abords des pistes. Veuillez ne pas courir à proximité de celles-ci. Les chiens autorisés au préalable devront être surveillés et ne devront en aucun cas gêner les chevaux ou les cavaliers. Les propriétaires de chiens sont responsables de leur animal.
La direction n'est pas responsable des accidents survenus en dehors des cours et des stages.
Le Manège n'est en aucun cas responsable des accidents survenus sur le parking.

REGLES DE CONVIVIALITE

Attitude :

Lorsque les élèves participent au cours, il va de soi qu'ils reconnaissent l'autorité du professeur et qu'ils acceptent donc ses conseils et remarques dans un esprit positif.
Les élèves qui participent au même cours doivent avoir entre eux une attitude respectueuse et positive.
Les spectateurs et/ou parents qui assistent au cours ne peuvent intervenir directement auprès des enfants et ne peuvent pénétrer dans la piste d’entraînement sauf pour les cours baby-poney.
Le professeur décide du début et de la fin des cours, en essayant de respecter le timing prévu mais en tenant compte des circonstances du cours.
Lorsque plusieurs cavaliers sont en piste, la priorité est aux cavaliers qui sont en piste à main droite.
L'ordre de priorité pour l'emploi des pistes est le suivant:
• chevaux montés ; chevaux longés ; chevaux en liberté.

Ordre et propreté :

Le matériel doit être rangé dans un coffre ou à la sellerie.
Après un cours, chaque cavalier est tenu de ranger correctement le matériel qu'il a utilisé. La bride doit être pendue par la têtière, la selle doit être rangée sur le porte-selle. En hiver, la couverture doit être remise sur le cheval. Aucun matériel ne peut être laissé devant le box à l’exception du licol.
Nous nettoyons complètement les boxes, les couloirs sont balayés tous les jours. Nous demandons donc aux membres de participer à cette propreté en balayant après avoir curé et pansé le cheval, de même que de rentrer la paille épanchée suite à l'ouverture de la porte du boxe. Des poubelles sont à disposition pour jeter les déchets.
Lorsque les chevaux sont attachés hors des boxes, les cavaliers sont priés de ramasser les crottins.

Divers :

La nourriture, le foin et la paille ne sont pas distribués à volonté. Il est donc interdit de se servir sans en demander la permission au responsable du Manège. Les chevaux sont nourris matin, midi et soir. Nous estimons les rations suffisantes puisque nous nourrissons les chevaux de propriétaires de la même façon que les nôtres en fonction de leur tempérament et de leur travail (donc en fonction de leurs besoins).
Les diverses activités du manège (stages, concours, randonnées, fêtes, ...) sont affichées au bar et sur notre site Facebook nous vous invitons donc à y passer de temps en temps pour y compulser les valves.

ASSURANCE LEWB

Une assurance individuelle est obligatoire et est délivrée par la LEWB qui en fixe le montant et les modalités.
( voir sur http://www.lewb.be/services/assurances/assurances-pour-cavaliers )
Nous ne sommes pas responsables des modifications au contrat d’assurance apportées par la LEWB. Si vous avez la moindre question, contactez la ligue au 083/234070.

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